Permis de construire – Logements
11 Rue Du Lavoir
02112614D0023
Commencé
le 15 janvier 2015
2 logements
Cessey-Sur-Tille (21110)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
15 janvier 2015
3
Ouverture chantier
23 mars 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Cessey-Sur-Tille (21126)
- Adresse
-
11 Rue Du Lavoir
21110 Cessey-Sur-Tille - Parcelle(s)
- C 893
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE MOULIN DE CESSEY
- SIREN
- 424391944,0
- SIRET
- 42439194400016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21110 Cessey-Sur-Tille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 134 | — | — |
| Locaux | 535 | — | — | — | 134 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL