Permis de construire – Logements
Rue Du Terroillot
02112620D0002
Terminé
le 12 mars 2020
12 logements
1 112 m² habitables
4 936 m² terrain
Cessey-Sur-Tille (21110)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
12 mars 2020
3
Ouverture chantier
09 octobre 2020
4
Achèvement
23 août 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Cessey-Sur-Tille (21126)
- Adresse
-
Rue Du Terroillot
21110 Cessey-Sur-Tille - Parcelle(s)
-
C 739
C 938 - Superficie terrain
- 4 936 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CARRE CENTRE EST
- SIREN
- 814812277,0
- SIRET
- 81481227700014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 68460 Lutterbach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T4
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 112 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL