Permis de construire – Logements
2 Rue Du Presbytere
02112715E0002
Annulé
le 30 juin 2015
3 logements
960 m² terrain
Chaignay (21120)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
30 juin 2015
3
Ouverture chantier
23 janvier 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Chaignay (21127)
- Adresse
-
2 Rue Du Presbytere
21120 Chaignay - Parcelle(s)
- UC 116
- Superficie terrain
- 960 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAIGNAY
- SIREN
- 212101273,0
- SIRET
- 21210127300010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 21120 Chaignay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 118 | — | — |
| Locaux | 178 | — | — | 16 | 118 |
| Service public | — | 118 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL