Permis de construire – Logements
13 Rue Basse
02112724E0001
Autorisé
le 16 février 2024
1 logement
53 m² habitables
925 m² terrain
Chaignay (21120)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
16 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Chaignay (21127)
- Adresse
-
13 Rue Basse
21120 Chaignay - Parcelle(s)
- ZV 289
- Superficie terrain
- 925 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AASK
- SIREN
- 488331414,0
- SIRET
- 48833141400026,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21120 Chaignay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 217 | 53 | 88 | — | — |
| Locaux | 88 | — | — | — | 88 |
| Agriculture | — | 88 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL