Permis de construire – Logements
34 Route De Seurre
02113116BS002
Autorisé
le 02 août 2016
1 logement
24 m² habitables
1 098 m² terrain
Chamblanc (21250)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
02 août 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Chamblanc (21131)
- Adresse
-
34 Route De Seurre
21250 Chamblanc - Parcelle(s)
- AB 287
- Superficie terrain
- 1 098 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PASA -4M
- SIREN
- 478764509,0
- SIRET
- 47876450900012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21250 Chamblanc
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 24 | 93 | — | — |
| Locaux | 207 | — | — | — | 93 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL