Permis de construire – Logements
5 Rue Du Tertre
02114612E0002
Commencé
le 17 janvier 2013
1 logement
1 843 m² terrain
Charmes (21310)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
17 janvier 2013
3
Ouverture chantier
07 février 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Charmes (21146)
- Adresse
-
5 Rue Du Tertre
21310 Charmes - Parcelle(s)
-
F 566
D 564 - Superficie terrain
- 1 843 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21310 Noiron-Sur-Beze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 67 | — | — |
| Locaux | 67 | — | — | — | 67 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2013
- Dernière mise à jour
- Février 2013
Données issues de la base SITADEL