Permis de construire – Logements
Rue Docteur Robert
02115416M0003
Commencé
le 20 juillet 2016
1 logement
27 m² habitables
Chatillon-Sur-Seine (21400)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 juillet 2016
3
Ouverture chantier
14 novembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Chatillon-Sur-Seine (21154)
- Adresse
-
Rue Docteur Robert
21400 Chatillon-Sur-Seine - Parcelle(s)
- AP 80
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU MONTOIR
- SIREN
- 819332883,0
- SIRET
- 81933288300019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21400 Chatillon-Sur-Seine
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 27 | 63 | — | — |
| Locaux | 123 | — | — | 9 | 63 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL