Permis de construire – Logements
Rue De La Fontaine Du Mail
02116615R0019
Autorisé
le 15 avril 2016
14 logements
803 m² habitables
1 123 m² terrain
Chenove (21300)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
15 avril 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Chenove (21166)
- Adresse
-
Rue De La Fontaine Du Mail
21300 Chenove - Parcelle(s)
-
AK 550
AK 554 - Superficie terrain
- 1 123 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE MAIL
- SIREN
- 521158592,0
- SIRET
- 52115859200027,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 8
- T3
- 5
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 803 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL