Permis de construire – Logements
10 Rue De La Chapelle
02117025B0006
Autorisé
le 13 septembre 2025
1 logement
92 m² habitables
Chevigny-En-Valiere (21200)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
13 septembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Chevigny-En-Valiere (21170)
- Adresse
-
10 Rue De La Chapelle
21200 Chevigny-En-Valiere - Parcelle(s)
- ZB 111
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MICHEL GRILLET
- SIREN
- 983890252,0
- SIRET
- 98389025200015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 21200 Beaune
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL