Permis de construire – Logements
Rue De La Liberte
02117513E0003
Terminé
le 25 mars 2013
2 logements
57 m² habitables
1 290 m² terrain
Cirey-Les-Pontailler (21270)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
25 mars 2013
3
Ouverture chantier
17 mars 2014
4
Achèvement
31 janvier 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Cirey-Les-Pontailler (21175)
- Adresse
-
Rue De La Liberte
21270 Cirey-Les-Pontailler - Parcelle(s)
-
AA 65
AA 66 - Superficie terrain
- 1 290 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CIREY LES PONTAILLER
- SIREN
- 212101752,0
- SIRET
- 21210175200013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 21270 Cirey-Les-Pontailler
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 57 | 128 | — | — |
| Locaux | 128 | — | — | — | 128 |
| Agriculture | — | 128 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL