Permis de construire – Logements
12 Impasse Des Coquelicots
02117923D0003
Commencé
le 12 avril 2023
1 logement
169 m² habitables
586 m² terrain
Clenay (21490)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 avril 2023
3
Ouverture chantier
29 novembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Clenay (21179)
- Adresse
-
12 Impasse Des Coquelicots
Lieu-dit : LOTISSEMENT ORVITIS ""LES LOUVIERES"" -
21490 Clenay - Parcelle(s)
- ZC 341
- Superficie terrain
- 586 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES VIGNES
- SIREN
- 820514370,0
- SIRET
- 82051437000015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 21240 Talant
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 169 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL