Permis de construire – Logements
Lot Les Jardins Du Petit Sauss
02118313D0005
Autorisé
le 05 avril 2013
1 logement
100 m² habitables
442 m² terrain
Collonges-Les-Premieres (21110)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
05 avril 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Collonges-Les-Premieres (21183)
- Adresse
-
Lot Les Jardins Du Petit Sauss
21110 Collonges-Les-Premieres - Parcelle(s)
- ZA 192
- Superficie terrain
- 442 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI EL JANATI PERE ET FILS
- SIREN
- 430333534,0
- SIRET
- 43033353400013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21800 Chevigny-Saint-Sauveur
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2013
Données issues de la base SITADEL