Permis de construire – Logements
LOT 4 Lotissement ""Le Paquis Des
02118520B0011
Commencé
le 07 septembre 2020
2 logements
159 m² habitables
733 m² terrain
Combertault (21200)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
07 septembre 2020
3
Ouverture chantier
09 novembre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Combertault (21185)
- Adresse
-
LOT 4 Lotissement ""Le Paquis Des
21200 Combertault - Parcelle(s)
- ZA 188
- Superficie terrain
- 733 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S2LM IMMO
- SIREN
- 883008666,0
- SIRET
- 88300866600017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21200 Combertault
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 159 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL