Permis de construire – Logements
10 Rue De L Eglise
02119118B0003
Terminé
le 30 juillet 2018
1 logement
56 m² habitables
4 800 m² terrain
Corcelles-Les-Citeaux (21910)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
30 juillet 2018
3
Ouverture chantier
07 janvier 2019
4
Achèvement
19 février 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Corcelles-Les-Citeaux (21191)
- Adresse
-
10 Rue De L Eglise
21910 Corcelles-Les-Citeaux - Parcelle(s)
- AB 1
- Superficie terrain
- 4 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CORCELLES-LES-CITEAUX
- SIREN
- 212101919,0
- SIRET
- 21210191900018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 21910 Corcelles-Les-Citeaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 60 | 56 | 45 | — | — |
| Locaux | 45 | — | — | — | 45 |
| Agriculture | — | 45 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL