Permis de construire – Logements
26-28 Rue Du Bout Du Monde
02119522B0002
Autorisé
le 20 décembre 2022
1 logement
Cormot-Vauchignon (21340)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
20 décembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Cormot-Vauchignon (21195)
- Adresse
-
26-28 Rue Du Bout Du Monde
21340 Cormot-Vauchignon - Parcelle(s)
- C 598
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CORMOT-VAUCHIGNON
- SIREN
- 200069367,0
- SIRET
- 20006936700015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 21340 Cormot-Vauchignon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 196 | — | 180 | — | 180 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL