Permis de construire – Logements
4 Rue De La Croix
02120313M0002
Commencé
le 15 juillet 2013
2 logements
80 m² habitables
Courcelles-Fremoy (21460)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
15 juillet 2013
3
Ouverture chantier
30 juin 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Courcelles-Fremoy (21203)
- Adresse
-
4 Rue De La Croix
Lieu-dit : VILLARS FREMOY
21460 Courcelles-Fremoy - Parcelle(s)
-
ZE 55
ZE 54 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 75010 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | 175 | — | — |
| Locaux | 175 | — | — | — | 175 |
| Agriculture | — | 175 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL