Permis de construire – Logements
Za De Pouilly 2
02120919D0002
Terminé
le 04 mars 2019
1 logement
116 m² habitables
2 936 m² terrain
Couternon (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
04 mars 2019
3
Ouverture chantier
01 avril 2019
4
Achèvement
31 décembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Couternon (21209)
- Adresse
-
Za De Pouilly 2
Lieu-dit : LOT NA_10
21560 Couternon - Parcelle(s)
-
C 193
ZD 180 - Superficie terrain
- 2 936 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL TATOU
- SIREN
- 438723314,0
- SIRET
- 43872331400011,0
- Code APE
- 47.59B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 21121 Ahuy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 116 | — | — | — |
| Locaux | — | 118 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL