Permis de construire – Logements
2 Impasse Seguin
02122821B0004
Terminé
le 12 août 2021
1 logement
130 m² terrain
Detain-Et-Bruant (21220)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
12 août 2021
3
Ouverture chantier
07 octobre 2021
4
Achèvement
30 septembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Detain-Et-Bruant (21228)
- Adresse
-
2 Impasse Seguin
Lieu-dit : DETAIN
21220 Detain-Et-Bruant - Parcelle(s)
- ZK 7
- Superficie terrain
- 130 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21220 Detain Et Bruant
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 99 | — | — |
| Locaux | 99 | — | — | — | 99 |
| Agriculture | — | 99 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL