Permis de construire – Logements
6 Rue Du Parterre
02123313E0002
Autorisé
le 12 septembre 2013
1 logement
24 m² habitables
Drambon (21270)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
12 septembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Drambon (21233)
- Adresse
-
6 Rue Du Parterre
21270 Drambon - Parcelle(s)
- A 643
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CCE
- SIREN
- 753042415,0
- SIRET
- 75304241500012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21310 Cheuge
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 36 | 24 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL