Permis de construire – Logements
6 Rue Du Coteau
02124721M0002
Terminé
le 10 mai 2022
1 logement
98 m² habitables
Epoisses (21460)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
10 mai 2022
3
Ouverture chantier
16 juin 2022
4
Achèvement
01 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Epoisses (21247)
- Adresse
-
6 Rue Du Coteau
Lieu-dit : EPOISSOTTE
21460 Epoisses - Parcelle(s)
- AK 95
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CHENES CONSTRUCTIONS
- SIREN
- 326782505,0
- SIRET
- 32678250500134,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 89000 Saint Georges Sur Baulches
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL