Permis de construire – Logements
13 Rue De L'Eglise
02125916M0003
Terminé
le 09 février 2017
1 logement
43 m² habitables
Fain-Les-Montbard (21500)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 février 2017
3
Ouverture chantier
01 mars 2017
4
Achèvement
24 juin 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Fain-Les-Montbard (21259)
- Adresse
-
13 Rue De L'Eglise
Lieu-dit : FAIN-LES-MONTBARD
21500 Fain-Les-Montbard - Parcelle(s)
-
AA 239
AA 241 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21150 Venarey Les Laumes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 70 | 43 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL