Permis de construire – Logements
7 Route De Dijon
02125922M0003
Autorisé
le 09 février 2023
1 logement
186 m² habitables
2 788 m² terrain
Fain-Les-Montbard (21500)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
09 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Fain-Les-Montbard (21259)
- Adresse
-
7 Route De Dijon
Lieu-dit : FAIN LES MONTBARD
21500 Fain-Les-Montbard - Parcelle(s)
- AB 79
- Superficie terrain
- 2 788 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FANUM
- SIREN
- 492150693,0
- SIRET
- 49215069300017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21500 Fain Les Montbard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 712 | 186 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL