Permis de construire – Logements
Rte De Quincy
02126022M0001
Terminé
le 28 juillet 2022
1 logement
28 m² habitables
4 598 m² terrain
Fain-Les-Moutiers (21500)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
28 juillet 2022
3
Ouverture chantier
07 mars 2023
4
Achèvement
30 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Fain-Les-Moutiers (21260)
- Adresse
-
Rte De Quincy
Lieu-dit : LES CHAUMEROTTES
21500 Fain-Les-Moutiers - Parcelle(s)
-
AB 202
AB 201 - Superficie terrain
- 4 598 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21500 Fain-Les-Moutiers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 28 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL