Permis de construire – Logements
Lotissement ""Le Chemin Des
02126121D0007
Terminé
le 10 mai 2021
1 logement
149 m² habitables
Fauverney (21110)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
10 mai 2021
3
Ouverture chantier
25 mai 2021
4
Achèvement
07 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Fauverney (21261)
- Adresse
-
Lotissement ""Le Chemin Des
21110 Fauverney - Parcelle(s)
-
AA 319
AA 336 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BA IMMO
- SIREN
- 890691660,0
- SIRET
- 89069166000017,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 21800 Chevigny St Sauveur
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL