Permis de construire – Logements
15 Rue De Marsannay Le Bois
02126622D0003
Autorisé
le 21 juillet 2022
1 logement
40 m² habitables
1 351 m² terrain
Flacey (21490)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
21 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Flacey (21266)
- Adresse
-
15 Rue De Marsannay Le Bois
21490 Flacey - Parcelle(s)
- OA 1334
- Superficie terrain
- 1 351 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES CRESSONNIERES
- SIREN
- 819505157,0
- SIRET
- 81950515700019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21370 Plombieres-Les-Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 40 | 106 | — | — |
| Locaux | 106 | — | — | — | 106 |
| Agriculture | — | 106 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL