Permis de construire – Logements
Rte Royale
02127220M0008
Annulé
le 06 février 2021
1 logement
40 m² habitables
23 800 m² terrain
Le Val-Larrey (21140)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
06 février 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Le Val-Larrey (21272)
- Adresse
-
Rte Royale
Lieu-dit : PRE JEAN BELLE-MERE
21140 Le Val-Larrey - Parcelle(s)
- ZA 25
- Superficie terrain
- 23 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CC DES TERRES D'AUXOIS
- SIREN
- 200071017,0
- SIRET
- 20007101700012,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 21140 Semur-En-Auxois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 40 | — | — | — |
| Locaux | 911 | — | 376 | 180 | 376 |
| Service public | — | 376 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL