Permis de construire – Logements
Foissy
02127422S0013
Autorisé
le 13 janvier 2023
1 logement
70 m² habitables
Foissy (21230)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Foissy (21274)
- Adresse
-
Lieu-dit : METAIRIE BIDAULT
21230 Foissy - Parcelle(s)
- A 493
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- METAIRIE BIDAULT
- SIREN
- 429238231,0
- SIRET
- 42923823100030,0
- Code APE
- 01.43Z
- Code juridique
- 6534,0
- Adresse
- 21230 Foissy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 70 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL