Permis de construire – Logements
1 Pl De La Mairie
02127518E0002
Commencé
le 20 novembre 2018
2 logements
20 m² habitables
744 m² terrain
Foncegrive (21260)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
20 novembre 2018
3
Ouverture chantier
01 juin 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Foncegrive (21275)
- Adresse
-
1 Pl De La Mairie
21260 Foncegrive - Parcelle(s)
- AB 62
- Superficie terrain
- 744 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE FONCEGRIVE
- SIREN
- 212102750,0
- SIRET
- 21210275000016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 21260 Foncegrive
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 20 | 135 | — | — |
| Locaux | 262 | — | — | — | 135 |
| Service public | — | 135 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL