Permis de construire – Logements
2 Rue Du Chene
02127518E0003
Autorisé
le 09 août 2018
3 logements
331 m² terrain
Foncegrive (21260)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
09 août 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Foncegrive (21275)
- Adresse
-
2 Rue Du Chene
21260 Foncegrive - Parcelle(s)
- AB 98
- Superficie terrain
- 331 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE FONCEGRIVE
- SIREN
- 212102750,0
- SIRET
- 21210275000016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 21260 Foncegrive
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 333 | — | — |
| Locaux | 333 | — | — | — | 333 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Août 2018
Données issues de la base SITADEL