Permis de construire – Logements
Champ Grassot
02127720S0003
Annulé
le 30 juin 2020
8 logements
679 m² habitables
19 097 m² terrain
Fontaine-Francaise (21610)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
30 juin 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Fontaine-Francaise (21277)
- Adresse
-
Champ Grassot
21610 Fontaine-Francaise - Parcelle(s)
-
AE 116
AE 8 - Superficie terrain
- 19 097 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BFC PROMOTION HABITAT
- SIREN
- 15950017,0
- SIRET
- 1595001700069,0
- Code APE
- 41.20B
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 679 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL