Permis de construire – Logements
1 Lotissement Champ Grassot
02127722S0007
Autorisé
le 31 mai 2022
1 logement
98 m² habitables
794 m² terrain
Fontaine-Francaise (21610)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
31 mai 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Fontaine-Francaise (21277)
- Adresse
-
1 Lotissement Champ Grassot
Lieu-dit : LOT 17
21610 Fontaine-Francaise - Parcelle(s)
- AE 137
- Superficie terrain
- 794 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70100 Battrans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL