Permis de construire – Logements
Rue Deroque
02128520S0004
Terminé
le 07 novembre 2020
1 logement
106 m² habitables
2 200 m² terrain
Franxault (21170)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
07 novembre 2020
3
Ouverture chantier
22 juin 2021
4
Achèvement
22 juin 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Franxault (21285)
- Adresse
-
Rue Deroque
21170 Franxault - Parcelle(s)
-
AC 22
AC 67 - Superficie terrain
- 2 200 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21170 Saint Usage
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL