Permis de construire – Logements
27BIS Grande Rue
02128816M0001
Terminé
le 09 septembre 2016
1 logement
704 m² terrain
Frolois (21150)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 septembre 2016
3
Ouverture chantier
10 mars 2017
4
Achèvement
22 mai 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Frolois (21288)
- Adresse
-
27BIS Grande Rue
21150 Frolois - Parcelle(s)
-
D 263
AD 296 - Superficie terrain
- 704 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21121 Fontaine-Les-Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 34 | — | 91 | — | — |
| Locaux | 91 | — | — | — | 91 |
| Agriculture | — | 91 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL