Permis de construire – Logements
Rte De Citeaux
02129714B0011
Commencé
le 16 mars 2015
1 logement
230 m² habitables
3 515 m² terrain
Gilly-Les-CaãÂTeaux (21640)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
16 mars 2015
3
Ouverture chantier
12 mai 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Gilly-Les-CaãÂTeaux (21297)
- Adresse
-
Rte De Citeaux
Lieu-dit : CHENEVIERES DES SAUCES BELOT
21640 Gilly-Les-CaãÂTeaux - Parcelle(s)
-
AD 99
AD 79 - Superficie terrain
- 3 515 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21640 Gilly-Les-CaãÂTeaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 230 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL