Permis de construire – Logements
7 Rue De La Coulee Verte
02131723E0013
Autorisé
le 30 novembre 2023
32 logements
2 349 m² habitables
19 212 m² terrain
Is-Sur-Tille (21120)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
30 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Is-Sur-Tille (21317)
- Adresse
-
7 Rue De La Coulee Verte
Lieu-dit : AVENUE CARNOT
21120 Is-Sur-Tille - Parcelle(s)
- AN 620
- Superficie terrain
- 19 212 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LA COULEE VERTE
- SIREN
- 983313453,0
- SIRET
- 98331345300018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 21850 St Apollinaire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 32
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- 29
- Individuels groupés
- 3
- Collectifs hors résidence
- 29
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 349 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL