Permis de construire – Logements
28 Rue Victor Hugo
02131724E0015
Autorisé
le 23 octobre 2024
6 logements
738 m² habitables
4 237 m² terrain
Is-Sur-Tille (21120)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
23 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Is-Sur-Tille (21317)
- Adresse
-
28 Rue Victor Hugo
21120 Is-Sur-Tille - Parcelle(s)
-
AR 235
AR 236
AR 237 - Superficie terrain
- 4 237 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV PASSIVE 21
- SIREN
- 948126685,0
- SIRET
- 94812668500015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 21800 Chevigny St Sauveur
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 738 | — | — | — |
| Locaux | — | 210 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL