Permis de construire – Logements
2 Impasse Des Charmes
02131724E0017
Autorisé
le 22 octobre 2024
1 logement
83 m² habitables
727 m² terrain
Is-Sur-Tille (21120)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
22 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Is-Sur-Tille (21317)
- Adresse
-
2 Impasse Des Charmes
21120 Is-Sur-Tille - Parcelle(s)
- AO 861
- Superficie terrain
- 727 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AC PROPRIO
- SIREN
- 887516995,0
- SIRET
- 88751699500016,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 83 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL