Permis de construire – Logements
Rue Du Petit Montant
02137022R0007
Commencé
le 31 mars 2023
4 logements
380 m² habitables
962 m² terrain
Magny-Sur-Tille (21110)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
31 mars 2023
3
Ouverture chantier
25 mars 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Magny-Sur-Tille (21370)
- Adresse
-
Rue Du Petit Montant
21110 Magny-Sur-Tille - Parcelle(s)
-
AB 1112
ZE 1 - Superficie terrain
- 962 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'ATELIER PETOT
- SIREN
- 349716522,0
- SIRET
- 34971652200058,0
- Code APE
- 18.13Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 21160 Marsannay La Cote
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 380 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL