Permis de construire – Logements
Le Village
02137813M0001
Terminé
le 27 septembre 2013
1 logement
151 m² habitables
3 591 m² terrain
Marcenay (21330)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
27 septembre 2013
3
Ouverture chantier
12 mai 2014
4
Achèvement
17 juillet 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Marcenay (21378)
- Adresse
-
Le Village
21330 Marcenay - Parcelle(s)
-
AB 160
AB 159
AB 158 - Superficie terrain
- 3 591 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU LAC
- SIREN
- 478773732,0
- SIRET
- 47877373200019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21330 Marcenay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 177 | 151 | 145 | — | — |
| Locaux | 1 065 | — | — | — | 145 |
| Agriculture | — | 145 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL