Permis de construire – Logements
12 Rue De L Abbaye
02138013M0001
Autorisé
le 04 mars 2013
4 617 m² terrain
Marcigny-Sous-Thil (21390)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
04 mars 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Marcigny-Sous-Thil (21380)
- Adresse
-
12 Rue De L Abbaye
21390 Marcigny-Sous-Thil - Parcelle(s)
- ZE 16
- Superficie terrain
- 4 617 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21390 Marcigny-Sous-Thil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 18 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Dernière mise à jour
- Mars 2013
Données issues de la base SITADEL