Permis de construire – Logements
2 Rue Des Sammies
02138322E0014
Commencé
le 04 novembre 2022
1 logement
153 m² habitables
2 626 m² terrain
Marcilly-Sur-Tille (21120)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
04 novembre 2022
3
Ouverture chantier
10 février 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Marcilly-Sur-Tille (21383)
- Adresse
-
2 Rue Des Sammies
21120 Marcilly-Sur-Tille - Parcelle(s)
-
AE 523
AE 525 - Superficie terrain
- 2 626 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VILA DU CHA
- SIREN
- 904029923,0
- SIRET
- 90402992300011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21120 Marcilly Sur Tille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 153 | — | — | — |
| Locaux | — | 311 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL