Permis de construire – Logements
Chemin Du Mont
02138322E0016
Terminé
le 05 décembre 2022
1 logement
110 m² habitables
Marcilly-Sur-Tille (21120)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
05 décembre 2022
3
Ouverture chantier
03 juillet 2023
4
Achèvement
09 avril 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Marcilly-Sur-Tille (21383)
- Adresse
-
Chemin Du Mont
Lieu-dit : LOT 1
21120 Marcilly-Sur-Tille - Parcelle(s)
-
AH 183
AH 185 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21800 Chevigny Saint Sauveur
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
| Locaux | — | 104 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL