Permis de construire – Logements
Chem Rural N 9
02138713B0003
Terminé
le 18 mars 2014
1 logement
137 m² habitables
14 540 m² terrain
Marigny-Les-Reullee (21200)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
18 mars 2014
3
Ouverture chantier
07 avril 2014
4
Achèvement
12 juin 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Marigny-Les-Reullee (21387)
- Adresse
-
Chem Rural N 9
Lieu-dit : HAMEAU LES FERMES DE MOISEY
21200 Marigny-Les-Reullee - Parcelle(s)
-
B 70
B 69 - Superficie terrain
- 14 540 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21200 Marigny-Les-Reullee
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 137 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL