Permis de construire – Logements
8 Rue Du Puits De Tet
02139024R0100
Autorisé
le 08 octobre 2024
1 logement
1 164 m² terrain
Marsannay La Cote (21160)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
08 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Marsannay La Cote (21390)
- Adresse
-
8 Rue Du Puits De Tet
21160 Marsannay La Cote - Parcelle(s)
-
BP 196
BP 651 - Superficie terrain
- 1 164 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L.C.A.
- SIREN
- 488372749,0
- SIRET
- 48837274900017,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 21220 Fixin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 45 | — | — |
| Locaux | 45 | — | — | — | 45 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL