Permis de construire – Logements
5 Rue Basse
02139113E0001
Terminé
le 21 mars 2013
1 logement
115 m² habitables
2 424 m² terrain
Marsannay-Le-Bois (21380)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
21 mars 2013
3
Ouverture chantier
21 mars 2013
4
Achèvement
21 novembre 2013
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Marsannay-Le-Bois (21391)
- Adresse
-
5 Rue Basse
21380 Marsannay-Le-Bois - Parcelle(s)
-
AA 236
AA 237
AA 238 - Superficie terrain
- 2 424 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES DUCS DE BOURGOGNE
- SIREN
- 413274226,0
- SIRET
- 41327422600047,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 115 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Novembre 2013
Données issues de la base SITADEL