Permis de construire – Logements
Rte Departementale 111
02139714B0002
Commencé
le 14 avril 2014
1 logement
13 m² habitables
Mavilly-Mandelot (21190)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
14 avril 2014
3
Ouverture chantier
18 avril 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Mavilly-Mandelot (21397)
- Adresse
-
Rte Departementale 111
21190 Mavilly-Mandelot - Parcelle(s)
- AC 180
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- J 2 M
- SIREN
- 500160700,0
- SIRET
- 50016070000026,0
- Code APE
- 43.22B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 21200 Beaune
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 13 | 155 | — | — |
| Locaux | 155 | — | — | — | 155 |
| Agriculture | — | 155 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL