Permis de construire – Logements
Le Clos De La Motte
02139813E0001
Terminé
le 07 mai 2013
1 logement
90 m² habitables
671 m² terrain
Maxilly-Sur-Saone (21270)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
07 mai 2013
3
Ouverture chantier
26 juillet 2013
4
Achèvement
23 mai 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Maxilly-Sur-Saone (21398)
- Adresse
-
Le Clos De La Motte
21270 Maxilly-Sur-Saone - Parcelle(s)
- AB 246
- Superficie terrain
- 671 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21910 Savouges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2013
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL