Permis de construire – Logements
Merceuil
02140513B0007
Autorisé
le 28 novembre 2013
1 logement
183 m² habitables
1 000 m² terrain
Merceuil (21190)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
28 novembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Merceuil (21405)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES BARAQUES
21190 Merceuil - Parcelle(s)
- ZK 74
- Superficie terrain
- 1 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE DES ETABLISSEMENTS RAOUL MONNOT
- SIREN
- 300110558,0
- SIRET
- 30011055800016,0
- Code APE
- 25.62B
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 21200 Vignoles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 183 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL