Permis de construire – Logements
Rue De Savigny
02140614E0002
Terminé
le 07 janvier 2015
1 logement
169 m² habitables
2 400 m² terrain
Mesmont (21540)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
07 janvier 2015
3
Ouverture chantier
30 mars 2015
4
Achèvement
10 septembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Mesmont (21406)
- Adresse
-
Rue De Savigny
Lieu-dit : RD 104G
21540 Mesmont - Parcelle(s)
- ZD 17P
- Superficie terrain
- 2 400 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21540 Mesmont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 169 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL