Permis de construire – Logements
Voie Communale N 13
02141315M0003
Commencé
le 28 octobre 2015
8 logements
497 m² habitables
2 165 m² terrain
Millery (21140)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
28 octobre 2015
3
Ouverture chantier
05 septembre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Millery (21413)
- Adresse
-
Voie Communale N 13
21140 Millery - Parcelle(s)
-
ZM 379
ZM 378 - Superficie terrain
- 2 165 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES MONTS LIBEAUX
- SIREN
- 810689430,0
- SIRET
- 81068943000017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 21140 Millery
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 497 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL